#menu-item-312 { text-decoration-color : green; text-decoration-line : underline; }

Mentions légales

 

Présentation du site

Propriétaire : La ferme à la maison, SARL au capital de 1000 euros, immatriculée à Nice sous le numéro RCS 842 902 363 dont le siège social est Villa 24 – Les Terres du Collet – Impasse du Coulet – 06340 La Trinité.
Directeur de la publication :DE VOCHT Céline

Créateur: Ce site a été réalisé par Laure Lecomte, graphiste/webdesigner,
Mail : laure.graphicdesign@gmail.com.

Hébergeur : Le site « https://www.lafermealamaison.com/» est hébergé par la société WP SERVEUR SARL, société de droit français au capital de 10000€, élisant domicile 7 rue de la Cité Foulc 30000 Nîmes, inscrite au RCS de Nîmes sous le numéro 808 840 474, n° de TVA FR86808840474, représentée par son dirigeant légal Fabrice Ducarme.

 

Propriété intellectuelle

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site La ferme à la maison sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des  informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à La ferme à la maison ou l’insertion d’une page appartenant à La ferme à la maison dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l’accord écrit de www.lafermealamaison.com et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés par La ferme à la maison peuvent faire l’objet d’une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l’adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.

 

Collecte et utilisation des données à caractère personnel

La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site www.lafermealamaison.com ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.

La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site La ferme à la maison a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.

Les données récoltées ne sont jamais transmis à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.

En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.
A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant La ferme à la maison.

Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site www.lafermealamaison.com,  La ferme à la maison peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l’aide des cookies. Si l’utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par La ferme à la maison, il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposés par son navigateur internet. Pour des raisons techniques, si l’utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site www.lafermealamaison.com pourront ne pas lui être accessibles.

Mentions légales créées le 27/07/2020